Vous avez peut-être déjà entendu parler des collectivités territoriales, celles-ci nécessitent un certain nombre de connaissances. Pour vous éclairer un peu sur le sujet, j’ai décidé de vous faire un petit article dédié à ces droits bien particuliers !
Définition : qu’est-ce que les collectivités territoriales ?
Par définition, les collectivités territoriales regroupent tout ce qui est villes, départements, régions et les comités d’outre-mer (comme, par exemple, la Guadeloupe, la Martinique…). Pour être une collectivité territoriale, il faut posséder une structure administrative qui existe indépendamment de l’État. Enfin, elle regroupe 3 critères : personnalité morale, libre administration et enfin une assemblée délibérante élue au suffrage universel).
Qu’est qu’un avocat spécialisé dans les collectivités territoriales ?
Un très bon avocat collectivités territoriales paris nous a expliqué que ses connaissances à ce sujet étaient très large et que son principal rôle était de gérer le partage de connaissances et de défendre les droits les droits d’opposition au sein de ces collectivités. Il permet d’intervenir lorsque des litiges arrivent et ainsi il fait en sorte que les droits de chacun soient respectés.
Ainsi, cet avocat spécialisé en collectivités territoriales permet d’intervenir dans certaines procédures dites “contentieuses”. On peut notamment parler de : référé-expertise, recours pour excès de pouvoir, recours indemnitaires, défense au civil / pénal d’agents publics.
Cet avocat est en mesure de vous défendre en justice, mais aussi de vous apporter son expertise et ses connaissances pour vous donner les meilleurs conseils qu’il soit.
Témoignage : “Harcèlement contre les agents territoriaux”
“Je m’appelle Henri, j’ai travaillé pendant plusieurs années en tant qu’agent territorial. Au début de ma carrière, tout se passait pour le mieux, mais après quelque temps mes collègues et moi avons commencé à être victimes d’harcèlement moral. Il m’a fallu un moment avant de me rendre compte de ce qu’on vivait et de comprendre que c’était grave. J’ai alors fait appel à un avocat spécialisé dans les collectivités territoriales pour essayer de voir ce que je pouvais faire. Celui-ci m’a conseillé et finalement, j’ai pu porter plainte pour harcèlement moral. Les personnes qui étaient responsables ont finalement été punies, ce qui a été un vrai soulagement pour nous tous.”
